Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.arthemisformation.fr les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Raison sociale : Arthemis Formation
Statut juridique : Association / Entreprise individuelle (à adapter)
Adresse : 77 Grand Rue, 54530 Arnaville, France
Responsable de publication : Mme Auburtin
Contact : auburtin.arthemis@gmail.com
Téléphone : 03 83 82 05 72
2. Hébergement du site
Hébergeur : O2Switch
Raison sociale : O2Switch SARL
Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site Web : www.o2switch.fr
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, images, logos, fichiers, structure, etc.) est la propriété exclusive de Arthemis Formation ou fait l’objet d’une licence d’exploitation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable.
4. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition et de portabilité de vos données. Pour exercer vos droits, vous pouvez adresser votre demande par email à : auburtin.arthemis@gmail.com
5. Cookies
Le site peut collecter automatiquement des informations standards, telles que votre adresse IP, votre navigateur, vos temps d’accès, etc. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic sur ce site. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
6. Responsabilité
Arthemis Formation s’efforce de fournir sur le site www.arthemisformation.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.